Informations légales
Création et conception du site
Conception
Jean-joël lara | POCOCEA-IT
06.29.16.15.21
Propriété - Éditeur
- Le site https://gppp13.fr et son nom de domaine sont la propriété exclusive de l'association « Groupe des Pêcheurs Provençaux et Plaisanciers », dont son Président en exercice est le Directeur de Publication.
- Le " Groupe des Pêcheurs Provençaux et Plaisanciers " est une association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège
195 Quai du Port
13002 Marseille
Hébergement
Le site www.gppp13.fr est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos st.
6023 Larnaca, Chypre
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site www.gppp13.fr à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite préalable de l'éditeur du site cité ci-avant, l'association « Groupe de Pêcheurs Provençaux et Plaisanciers».
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association « Groupe de Pêcheurs Provençaux et Plaisanciers » . Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusée, stockés, enregistrés, réutilisées, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Les données à caractère personnel collectées par le site www.gppp13.fr ne seront en aucun cas vendues ou cédées de quelque manière que ce soit à des tiers ou des sites tiers autres que www.gppp13.fr
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les messages électroniques envoyés au site wwwgppp13.fr sont susceptibles d'être conservés.
Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
Association « Groupe des Pêcheurs Provençaux et Plaisanciers »
195 Quai du Port
13002 Marseille